Marque enregistrée - Marque en vigueur

POIVRE ET SOL
SARL FRANCOIS VILLARD

Numéro de dépôt :
4277285
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2026
POIVRE ET SOL de FRANCOIS VILLARD

Présentation de la marque POIVRE ET SOL

Déposée le 3 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS VILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POIVRE ET SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS VILLARD domicilié(e) 330, ROUTE DU RESEAU ANGE - 42410 - ST MICHEL SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 314 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FRANCOIS VILLARD domicilié(e) 330 ROUTE DU RESEAU ANGE - 42410 - ST-MICHEL SUR RHONE - France.

La marque POIVRE ET SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIVRE ET SOL arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

FRANCOIS VILLARD a également déposé les autres marques suivantes : MON EVIDENCE , COUR DE RECRE , CERTITUDE , NOBILIS SEMITA , L'IMPOSSIBLE FIDELITE DES HOMMES , LE GALLET BLANC , L'APPEL DES SEREINES


SARL FRANCOIS VILLARD - 330, ROUTE DU RESEAU ANGE - 42410 - ST MICHEL SUR RHONE - France - SIREN 443314679


SARL FRANCOIS VILLARD - 330 ROUTE DU RESEAU ANGE - 42410 - ST-MICHEL SUR RHONE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Vins.